Ce contrat est soumis au droit français, en cas de traduction le contrat français prévaudra. Les clauses sont applicables individuellement et solidairement, quelle que soit la structure et les intitulés du document.

1 Généralités

1.1 Le présent document a pour objet de fixer les modalités de location des vélos, vélos à assistance électrique, équipements et accessoires (ci-après dénommés “le Matériel”), et d’autres services proposés par la Société PEDAL 'N' POP, représente par l’EI HARDING Gregory (ci-après dénommé “le Loueur”).

2 Locataire et Utilisateur

2.1 Le “Locataire” est la personne physique qui loue du le Matériel en tant que particulier ou la personne physique qui, en qualité de responsable d’un groupe, loue du Matériel pour ce groupe. Le Locataire doit avoir plus de 18 ans. Il dégage le Loueur de toute responsabilité découlant de l’utilisation du Matériel, notamment en ce qui concerne les accidents et les dommages causés à des tiers du fait de l’usage du Matériel.

2.2 L’ “Utilisateur” est toute personne physique qui utilise du Matériel compris dans la location.

2.3 A l’acceptance des conditions générales de location, le Locataire devient responsable pour tout Matériel et tout Utilisateur. Le Locataire est personnellement responsable en cas de dommage ou vol de Matériel et doit en assurer leur coût de remplacement, à partir de leur mise à disposition jusqu’à leur retour.

2.4 Le Locataire déclare n’exercer aucun recours à l’encontre du Loueur.

2.5 L’Utilisateur et le Locataire déclare avoir souscrit et être titulaire d’une assurance de responsabilité civile en vigueur qui garantit les conséquences de l’utilisation du Matériel.

2.6 L’Utilisateur des vélos à assistance électrique (ci après dénommé “E-bike”) devront avoir minimum 12 ans.

2.7 L'Utilisateur déclare être apte à la pratique du vélo et n'avoir connaissance d'aucune contre-indication médicale.

2.8 Tout mineur doit être accompagné par une personne majeure responsable. Pour les mineurs, le Locataire s’engage aux termes des présentes conditions à endosser toute responsabilité pour tout dommage causé directement ou indirectement par le mineur du fait de la location.

2.9 Le Loueur ne pourra être tenu pour responsable des dommages corporels ou incorporels dus à l'inaptitude de l’Utilisateur.

3 Matériel

3.1 Le Matériel est réputé conforme à la réglementation en vigueur au moment de leur location et en bon état de fonctionnement.

3.2 Le Locataire dispose d’une demi-heure à partir du début du contrat pour faire état d’un dysfonctionnement du Matériel qui pourra être déclaré imputable au Loueur. Au-delà de ce délai, tout dysfonctionnement sera considéré imputable au Locataire.

3.3 Tous les vélos sont loués avec les accessoires suivants : antivol à clés, gilet fluorescent, kit anti-crevaison (si le Locataire en fait la demande), sacoche arrière (si le Locataire en fait la demande), casque.

3.4 Les équipements et accessoires sont fixés selon les normes de sécurité.

3.5 Le Matériel reste la propriété exclusive du Loueur pendant toute la durée de la location. L'Utilisateur ne peut pas les sous-louer à un tiers.

4 Responsabilités de l'Utilisateur

4.1 L'Utilisateur est responsable du bon fonctionnement du Matériel, de leur taille et de leur réglage.

4.2 L'Utilisateur est seul responsable des dommages causés au Matériel ou résultant de son utilisation.

4.3 L'Utilisateur s'engage à utiliser le Matériel avec prudence et dans la limite de ses capacités, à respecter les consignes d'utilisation et de sécurité , à utiliser le Matériel dans des conditions normales:
a) Porte Bagages: Leur utilisation est strictement limitée au port d'objets non volumineux n’excédant pas un poids de 22 kg en ceux compris l'accessoire sacoche. Il ne peut en aucun cas servir à transporter une personne.
b) E-bikes: Leur totale charge maximale permissible est de 110kg.
c) Siège bébé: Son utilisation est limitée aux enfants âgés de 9 mois à 5 ans dont le poids est compris entre 8 et 24kg. Le bébé doit être correctement sanglé au moyen des ceintures prévues à cet effet. Les enfants doivent être capables de tenir leur tête tout seul en portant un casque.
d) Remorque enfant: Le poids maximal total (remorque + enfants + chargement) autorisé est de 40kg ou de 18 kg par enfant. La remorque est conçue pour transporter un ou deux enfants derrière un vélo. Son utilisation est limitée aux enfants âgés de 9 mois à 5 ans dont le poids est compris entre 8 et 18kg. Le bébé doit être correctement sanglé au moyen des ceintures prévues à cet effet. Les enfants doivent être capables de tenir leur tête tout seul en portant un casque.
e) Casques: Le port du casque par l'Utilisateur est fortement recommandé par le Loueur ; l'Utilisateur reconnaît que le Loueur lui a proposé un casque en prêt. Le port de casque est obligatoire pour les enfants moins de 12 ans.

4.4 Il est interdit à l'Utilisateur d'utiliser le Matériel sur des chemins non revêtus ou privés.

4.5 L'Utilisateur doit rester maître de sa vitesse à tout moment ; les virages et les descentes doivent être négociés avec la plus grande prudence

4.6 L'Utilisateur s'engage à restituer le Matériel dans son état d'origine aux dates et heures convenues dans le contrat. Le Matériel devra être restitué propre.

4.7 L’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des prescriptions du Code de la route.

4.8 L’Utilisateur s’engage à tout mettre en œuvre pour éviter tout vol ou dégradation du Matériel. A cet effet, quelle que soit la durée de stationnement du Matériel, il s’engage à l’attacher à un point fixe à l’aide de l’antivol fourni et/ou à utiliser l’antivol existant pour le Matériel.

4.9 Pour des raisons de sécurité, au retour du Matériel, le Locataire est tenu de signaler au Loueur tout événement exceptionnel survenu lors de l’utilisation : chute importante, choc subi par le casque, etc...

5 Renonciation à la responsabilité

5.1 L'Utilisateur est informé à son départ de l'autonomie de la batterie. Si la batterie est épuisée, le Loueur n'en est pas responsable.

5.2 L'Utilisateur dégage expressément le Loueur de toute responsabilité découlant de l'utilisation du Matériel, notamment en ce qui concerne les accidents et dommages causés à des tiers du fait de l'utilisation du Matériel.

5.3 Le Loueur ne peut être tenu pour responsable des dommages corporels ou imMatériels dus à l'incapacité de l'Utilisateur.

5.4 Si l'Utilisateur contrevient aux lois et règlements en vigueur lors de la location, le Loueur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable.

5.5 Sur les parcours demandés par l'Utilisateur, le Loueur n'est en aucun cas responsable de tout incident pouvant survenir sur le parcours, quelle qu'en soit l’origine.

6 Dommages causés

6.1 Seul le Loueur est en mesure de juger si une réparation relève d'un entretien dû à l'usure normale, d'un vice caché et donc de la responsabilité du Loueur ou si la réparation est due à un dommage subi par le Matériel pendant la location, et donc de la responsabilité du Locataire et de lui faire supporter le montant correspondant. Le Loueur se réserve le droit, soit de déduire les sommes dues du dépôt de garantie, soit de facturer le Locataire au tarif affiché.

6.2 Le Locataire ne pourra prétendre au remboursement de frais ou de factures ou de dommages et intérêts.

6.3 Tout comportement agressif, irrespectueux ou refus de se conformer au présent règlement entraînera le refus de la location.

7 Assistance pendant la location

7.1 En cas de panne technique du Matériel en cours de contrat, l'Utilisateur ne pourra pas entreprendre de travaux de réparation de sa propre initiative sauf réparation suite à une crevaison. Il est tenu, avant toute intervention sur le Matériel, d'en informer le loueur et de restituer le Matériel. Sur demande, et en l'absence de pannes imputables à l'Utilisateur, pendant la durée de location restant à courir le Matériel sera réparé ou remplacé par du Matériel du même type, sous réserve de disponibilité.

7.2 L'assistance est limitée géographiquement aux voies accessibles aux véhicules motorisés, à charge pour l'Utilisateur, si nécessaire, de rejoindre une voie accessible.

7.3 L'assistance est gratuite en cas de problème inhérent au Matériel. Les problèmes dus à une mauvaise utilisation du Matériel ne seront pas gratuits. L'épuisement de la batterie n’est pas couverts par l'assistance gratuite. Lorsque l'assistance du Loueur est demandée en dehors des zones d’assistance ou hors les cas de prise en charge, l'Utilisateur en supportera le coût (25€ + 2€/km au-delà)

8 Durée de la location

8.1 Toute location, quelle que soit la durée choisie lors de la souscription du contrat, est réputée conclue pour une durée déterminée. Lors de la collection et de la restitution du Matériel, l'Utilisateur s'engage à se présenter, aux heures d'ouverture fixées par le Loueur.

8.2 Le Matériel loué devra être restitué au plus tard à la fin de la période de location.

8.3 A la fin de la période de location, en cas de non restitution du Matériel, le retard ou la non restitution sera facturé conformément aux dispositions contenues aux présentes.

8.4 Les tarifs de location, les cautions et pénalités de retard de restitution du Matériel, ainsi que les modalités de paiement sont affichés. Les prix pratiqués sont ceux des tarifs en vigueur au jour de la location, le loueur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.

9 Horaires et localisation

9.1 La retrait et la restitution de Matériel se font depuis et vers l'adresse suivante : Pedal 'n' Pop, 13 Chemin des Mayeurs, Aÿ-Champagne 51160.

9.2 La restitution du Matériel se fait avant 12h00 pour les locations matinale ou avant 17h00 pour les locations d’après-midi ou de journée.

9.3 La retrait du Matériel se fait à partir de 9h00 pour les locations matinale ou de journée ou de 14h00 pour les locations d’après-midi.

9.4 Les horaires sont susceptibles d'être modifiés en fonction de la saison, merci de vérifier ces informations sur le site internet.

10 Prolongation de la location

10.1 L'Utilisateur peut, s'il le souhaite, renouveler sa location. Le renouvellement donne lieu à un nouveau contrat. L'Utilisateur est tenu de régler les nouvelles périodes de location avant leur entrée en vigueur sous peine de devoir s'acquitter de pénalités de retard. Si le Loueur le demande, l'Utilisateur devra d'abord présenter le Matériel loués pour inspection et entretien.

11 Retour tardif ou vol

11.1 Le Matériel devra être restitué au plus tard à la date et à l'heure indiquées sur le contrat de location. Tout retard sera passible de pénalités de retard de 50€ par jour calendaire, majoré du prix de la location journalière.

11.2 En cas de vol, l'Utilisateur devra justifier, auprès du Loueur et dans un délai maximum de 24 heures après le vol, qu'une plainte a été déposée dans les 24 heures auprès d'un commissariat de police ou de gendarmerie. L'Utilisateur pourra se voir remettre, sur demande, une attestation d'encaissement s'il souhaite se faire rembourser la caution par son assurance. Si l'Utilisateur ne justifie pas du dépôt de plainte, le paiement de la caution correspondante sera exigible immédiatement. A défaut de cette réglementation, le Loueur se réserve le droit d'engager toute procédure, y compris judiciaire, pour en obtenir le paiement.

11.3 En cas de restitution du Matériel volé au loueur, l'Utilisateur ayant suivi la procédure ci-dessus se verra rembourser le montant de la caution perçue, déduction faite des éventuels frais de remise en état du Matériel tels que définis aux présentes.

11.4 En cas de non-respect des clauses précédentes du contrat de location, ou en cas de détérioration du Matériel loué, l'Utilisateur devra régler les factures suivantes : - Facture du prix du nouveau Matériel, en cas de défaut de restitution du Matériel ; - Facture d'un montant équivalent à la facture de réparation correspondante, en cas de réparation suite à des détériorations ou des pièces manquantes ; - Facture du montant des pénalités de retard.

11.5 Un reçu sera remis à l'Utilisateur à sa demande, une fois le règlement encaissé.

12 Paiement et Dépôt de garantie

12.1 Le paiement est dû au moment de la réservation en ligne effectuée sur le site Internet et la plateforme de réservation du Loueur. En cas de location sans réservation préalable en ligne, le paiement est dû avant le début de la période de location.

12.2 Les moyens de paiement acceptés au moment de la location sont les espèces ou la carte bancaire.

12.3 Un dépôt de garantie par pré-autorisation de carte bancaire est exigé au moment de la location (retrait ou livraison) du Matériel. Celui-ci doit être effectué avec une carte Visa ou Mastercard (crédit ou débit). Le montant du dépôt de garantie varie selon le Matériel loué, 400 € par E-bike, 100 € par vélo enfant ou remorque, dans la limite de 2000 €.

12.4 Ce dépôt n'est pas encaissé pendant la durée de la location. A la restitution du Matériel, le dépôt de garantie est annulé au profit du Locataire. Le Locataire autorise le Loueur à prélever sur le dépôt de garantie les sommes dues au titre de réparation des dégradations et vols dont les coûts sont fixés aux présentes.

12.5 Le Locataire doit s'assurer qu'il dispose des fonds suffisants sur sa carte pour couvrir le montant de la pré-autorisation. Les Locataires doivent être conscients que ces fonds peuvent être bloqués et non disponibles pendant la période de pré-autorisation.

12.6 Si aucun dépôt de garantie n'est fourni, aucun article ne sera loué et aucun remboursement ne sera effectué.

12.7 Il est convenu que le montant du dépôt de garantie ne peut en aucun cas constituer une limite de garantie, le Loueur se réservant, le cas échéant, le droit de poursuivre l'Utilisateur afin d'obtenir réparation intégrale de son préjudice.

13 Annulation et remboursements

13.1 Dans tous les cas, l'annulation ou modification entraînera des frais de 5% pour couvrir les frais bancaires et administratifs.

13.2 Pour les réservations jusqu'à 8 vélos et autres services, l'annulation ou la modification est possible jusqu'à 48 heures avant le début de la location. L'annulation ou la modification moins de 48 heures avant le début de la location n'est pas possible et n'est pas remboursable sauf en cas de conditions météorologiques défavorables avérées.

13.3 Pour les réservations de plus de 8 vélos l'annulation ou la modification est possible jusqu'à 72 heures avant le début de la location. L'annulation ou la modification moins de 72 heures avant le début de la location n'est pas possible et n'est pas remboursable sauf en cas de conditions météorologiques défavorables avérées.

13.4 L'annulation ou la modification en raison de conditions météorologiques défavorables avérées (vent avec rafales de plus de 80 km/h, tempête de pluie ou de neige) est possible à la seule discrétion du Loueur.

14 Service livraison

14.1 Livraison à domicile ou sur place possible pour une réservation minimum de 2 vélos.

14.2 Les horaires de livraison et de collection doivent être respectés, le Loueur se réserve le droit d'annuler en cas de non respect de ces horaires. Le Locataire doit prévenir le Loueur de tout retard.

14.3 Le Loueur se réserve le droit de modifier le point exact de livraison et de collection. À cet effet, Le Loueur se réserve le droit d'utiliser le numéro de téléphone fourni en cas de besoin.

14.4 L'heure exacte de livraison ou de collection ne peut être garantie en raison de problèmes logistiques ou de circulation routière; le Loueur informera l'utilisateur de tout retard de ce type dans la mesure du possible.

14.5 Aucune réclamation ne pourra être formulée à l'encontre du Loueur en cas de retard ou de changement d'heure ou de lieu.

14.6 Les tarifs de livraison sur place sont basés sur les zones documentées sur la plateforme de réservation, comme suit :
a) 10€ par vélo pour la livraison et le retrait en zone 1 ;
b) 15€ par vélo pour la livraison et le retrait en zone 2.

15 Autres prestations

15.1 Dans le cas ou Le Loueur propose d'autres services tels que les transfert et le stockage des bagages. Le Loueur declare. Bien que le Loueur s'engage à faire preuve de toute la diligence raisonnable lors de la fourniture de ces services, le Loueur n'assume aucune responsabilité pour toute perte ou dommage causé à tout bien laissé sous notre garde. Le Loueur n'assume en aucun cas la responsabilité des pertes ou dommages causés par tout bien laissé sous notre garde.

15.2 Le Locataire assume toute responsabilité et indemnise le Loueur de toute faute.

15.3 Le Locataire déclare n’exercer aucun recours à l’encontre du Loueur

16 Résolution pour manquement grave

16.1 Conformément aux articles 1224 et suivants du Code civil, la résolution résulte soit de l'application d'une clause résolutoire, soit, en cas d'inexécution suffisamment grave, d'une notification du créancier au débiteur ou d'une décision de justice.

16.2 La clause résolutoire précise les engagements dont l'inexécution entraînera la résolution du contrat aux torts du client : - En cas de non restitution du Matériel à l'issue de la période de location ; - En cas de refus de paiement des frais contractuels de remise en état, de remplacement du ou des Matériels détériorés ou perdus ; - En cas de remplacement non autorisé d'une pièce d'origine (sur le cadre, l'équipement ou la batterie).

16.3 Le Loueur se réserve le droit de résilier le contrat par notification précisant les motifs de celle-ci. La résolution peut, dans tous les cas, être demandée en justice et met fin au contrat.

17 Confidentialité des données et liberté d'information

17.1 Si vous passez une commande auprès de le Loueur, nous pouvons conserver temporairement certaines données vous concernant (telles que votre nom, votre adresse e-mail et les produits et services que vous avez commandés) liées uniquement à notre capacité à traiter votre location avec nous.

17.2 Nous conservons ces informations de manière sécurisée et privée et vos données ne seront jamais vendues ou utilisées par nous de quelque manière que ce soit.

17.3 Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez le loueur.

17.4 PEDAL ‘N’ POP représentée par l’EI HARDING Gregory, immatriculée en France sous le numéro SIRET 84531406100027. Adresse postale : EI HARDING Gregory 7 RUE DE L'EPARGNE 51150 AY-CHAMPAGNE.

18 Barème des frais de réparation

Tarif

E-Bike 2000€
Vélo 500€
Batterie 500€
Guidon 40€
Chargeur 50€
Poignée 20€
LCD Controller 90€
Selle 30€
Moteur 1000€
Tige de selle 30€
Cable électrique 40€
Potence45€
Roue avant 150€
Chambre à air 10€
Roue arrière 300€
Pannier 50€
Lumiere 50€
Pedal 25€
Pneu 35€
Chaine 20€
Levier de frein 60€
Disque frein 30€
Levier de vitesse 40€
Cadenas 30€
Fourche 350€
Seige enfant 60€
Sacoches 50€
Frais nettoyage 35€
Garde boue av 40 €
Garde boue ar 40 €